Vous trouverez sur cette page tous les documents et ressources complémentaires que vous pouvez consulter à tout moment.
Semaine 1 : Initiation
A propos de la vidéo Les enjeux de la déconstruction du bâtiments : des problématiques transversales dans notre société
Référence 1 : Sabine Barles, L’écologie territoriale et les enjeux de la dématérialisation des sociétés : l’apport de l’analyse des flux de matières, Dossier : Écologie industrielle, économie de la fonctionnalité, VOL. 5, N°1 | FÉVRIER 2014, https://doi.org/10.4000/developpementdurable.10090
Référence 2 : projet ANR ASURET
Référence 3 : Projet ADEME Démoclès
A propos de la vidéo La déconstruction : définitions, étapes, intervenants, contraintes
Référence 1 : Guide d’accompagnement de la Maîtrise d’ouvrage et de la Maîtrise d’œuvre, Démoclès https://www.democles.org/uploads/2019/04/guide-des-clauses-cctp-v2018.pdf
Référence 2 : Pictogrammes téléchargeables sur le site de la Fédération Française du Bâtiment
Référence 3 : Décret n° 2021-380 du 1er avril 2021 relatif à la sortie du statut de déchet
Référence 4 : liste des déchets
Référence 5 : Panorama de la deuxième vie des produits en France. Réemploi et réutilisation - Actualisation 2017
Semaine 2 : Approfondissement 1 - Evolution de l'économie circulaire pour la déconstruction du bâtiment
A propos de la vidéo l'économie circulaire : quelle(s) échelle(s) dans la déconstruction du bâtiment ?
- Référence 1 : Etude de préfiguration de la filière REP produits et Matériaux de construction du secteur du bâtiment
- Référence 2 : la Responsabilité du Maître d’Ouvrage et des autres acteurs d’un chantier du BTP
- Référence 4 : le fascicule Commande publique et économie circulaire dans le secteur du bâtiment
- Référence 5 : le guide méthodologique de l’Observatoire régional des déchets de Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Référence 6 : documents de l’ADEME
- Référence 7 : la loi n°78-12 du 4 janvier 1978
- Référence 8 : le site CSTB Evaluation
- Référence 9 : le site de la Commission Chargée de Formuler des Avis Techniques (CCFAT)
A propos de la vidéo La gestion des déchets de construction et démolition par l’Europe
- Boverket , l'autorité pour la planification communautaire, la construction et le logement, les émissions de gaz à effet de serre
- Hertwich, E., Lifset, R., Pauliuk, S., Heeren, N., IRP, (2020), Resource Efficiency and Climate Change: Material Efficiency Strategies for a Low-Carbon Future.
- Référence 1 : Directive 75/442/CEE du Conseil, du 15 juillet 1975, relative aux déchets
- Référence 2 : Directive 2008/98/CE du Parlement Européen et du Conseil du 19 novembre 2008, relative aux déchets et abrogeant certaines directives
- Référence 3 : C. Zhang, M. Hu, F. Di Maio, B. Sprecher, X. Yang, A. Tukker, An overview of the waste hierarchy framework for analyzing the circularity in construction and demolition waste management in Europe, Science of the Total Environment 803 (2022) 149892 https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2021.149892
- Référence 4 : Boucler la boucle - Un plan d'action de l'Union européenne en faveur de l'économie circulaire
- Référence 5 : RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS concernant la mise en œuvre de la législation de l'Union relative aux déchets et le rapport d'alerte établi pour les États membres risquant de ne pas atteindre l'objectif de préparation au réemploi/recyclage des déchets municipaux fixé pour 2020
- Référence 6 : Protocole Européen de gestion des déchets de la construction et de la déconstruction
- Référence 7 : Lignes directrices relatives aux audits de déchets avant les travaux de démolition et de rénovation des bâtiments
- Référence 8 : Mettre en œuvre le pacte vert pour l’Europe
- Référence 9 : Nouvelle stratégie Européenne pour l’industrie
- Référence 10 : Règlement (UE) nº 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil, JO L 88 du 4.4.2011, p. 5.
- Référence 11 : Principles for building design
- Référence 12 : European framework for sustainable buildings
A propos de la vidéo Filière REP PMCB
- Référence 1 : Filière à Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) des Produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB)
- Référence 2 : Programme national de prévention des déchets 2014-2020
- Référence 3 : Loi NOTRE
- Référence 4 : Loi AGEC
- Référence 5 : Etude de préfiguration de la filière REP PMCB de Mars 2021
- Référence 6 : Décret n° 2021-1941 du 31 décembre 2021 relatif à la responsabilité élargie des producteurs pour les produits et les matériaux de construction du secteur du bâtiment
- Référence 7 : Décret 2021-254 actualisé au 1er janvier 2022 relatif à l’obligation d’acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
- Référence 8 : Arrêté du 10 juin 2022 portant cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à REP des PMCB
- Référence 9 : Arrêté du 28 Février 2023 modifiant cahier des charges des éco-organismes de la filière à REP des PMCB
A propos de la vidéo Les matériaux des ressources du premier œuvre et du second œuvre
- Référence 1 : Etude de scénarii pour la mise en place d’une organisation permettant une gestion efficace des déchets du bâtiment dans le cadre d’une économie circulaire, 2019
- Référence 2 : Performances de traitement de la filière REP PMCB – Proposition d’une trajectoire pour le 1er agrément, ADEME, 2021
- Référence 3 : Le recyclage du plâtre
- Référence 4 : Le recyclage de la laine de verre
Semaine 3 - Approfondissement 2 : Chantiers de déconstruction
A propos de la vidéo Les typologies des chantiers et bâtiments de la déconstruction
- Référence 1 : Etude de scénarii pour la mise en place d’une organisation permettant une gestion efficace des déchets du bâtiment dans le cadre d’une économie circulaire, 2019
- Référence 2 : Performances de traitement de la filière REP PMCB – Proposition d’une trajectoire pour le 1er agrément, ADEME, 2021
- Référence 3 : DEMOCLES, rapport final, 2016
- Référence 4 : OPTIGEDE – ratio de de production des déchets
- Référence 5 : Gi-Wook Cha, Young-Chan Kim, H.J. Moon, W.H. Hong, The effects of data collection method and monitoring of workers’ behavior on the generation of demolition waste, Advances in Construction and Demolition Waste Recycling, 2020, p81-p99. https://doi.org/10.1016/B978-0-12-819055-5.00006-1
A propos de la vidéo La déconstruction sélective : comment ?
- Référence 1 : Eionet Report - ETC/WMGE 2020/1, January 2020 , Construction and Demolition Waste: challenges and opportunities in a circular economy ; Lauritzen 2018, revised
- Référence 2 : DEMOCLES, rapport final, 2016
- Référence 3 : S. Pantini and L. Rigamonti, Is selective demolition always a sustainable choice?, Waste Management 103 (2020) 169–176, https://doi.org/10.1016/j.wasman.2019.12.033
A propos de la vidéo Contenus d'un diagnostic Produits Equipements Matériaux déchets (Diag PEMD)
- Référence 1 : GUIDE METHODOLOGIQUE n°2, Diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et des déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtiments « DIAGNOSTIC PEMD », janvier 2022
- Référence 2 : Décret n° 2021-822 du 25 juin 2021 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et des déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtiments
- Référence 3 : Democles - Diagnostic PEMD : les acteurs se mobilisent pour former les diagnostiqueurs de demain
- Référence 4 : Democles – boîte à outils du diagnostic PEMD
- Référence 5 : CERFA DGALN diagnostic 240921
A propos des vidéos Connaître les étapes - avant / pendant / après les travaux
- Référence 1 : Guide méthodologique n°1 / Intégrer l’Economie Circulaire dans les marchés et opérations de travaux du Bâtiment
- Référence 2 : Guide d’accompagnement de la Maîtrise d’ouvrage et de la Maîtrise d’œuvre, Démoclès
- Référence 3 : Orée, 03/12/2018, « Comment mieux déconstruire et valoriser les déchets du BTP ? »
- Référence 4 : Installations classées protection de l'environnement (ICPE) ou installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
